Marque enregistrée - Marque en vigueur

GERMENZYM
GERMAFERM

Numéro de dépôt :
4446736
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
GERMENZYM de GERMAFERM

Présentation de la marque GERMENZYM

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par GERMAFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GERMENZYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est GERMAFERM domicilié(e) ZI de Calouët - 22600 - LOUDEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GERMENZYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMENZYM arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

GERMAFERM a également déposé les autres marques suivantes : GERMAFLORE , GERMAFLORE , GERMAFERM , GERMENZYM , GERMORAL


GERMAFERM - ZI de Calouët - 22600 - LOUDEAC - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; céréales germées, en particulier orge germée ; résidus du traitement des graines de céréales, des céréales germées ; jus issu de la germination d'orge, ni préparé ni transformé ; tous ces produits étant destinés à l'alimentation animale.